Planning de garde

Gardes dans votre établissement de stage

Le service de garde normal comprend une garde de nuit par semaine et un dimanche ou jour férié par mois. La période de nuit peut être divisée en deux demi-gardes.

Les gardes supplémentaires au service normal sont réalisées dans les activités pour lesquelles la continuité médicale est nécessaire et en cas de nécessité impérieuse de service.

La participation de l’interne aux gardes et aux astreintes est comptabilisée dans les 48 heures hebdomadaires selon les règles suivantes :

  • Une garde de nuit est comptabilisée à hauteur de deux demi-journées.
  • Une garde de jour (dimanche ou jour férié) est comptabilisée à hauteur de deux demi-journées.
  • Une garde de 24 heures (dimanche ou jour férié) est comptabilisée à hauteur de quatre demi-journées.
  • Une astreinte (« continuité de service » à samedi, dimanche ou jour férié matin) est comptabilisée à hauteur d’une demi-journée.

Les plannings de garde sont réalisés via l’application Lifen Planning, pour chaque lieu de garde. Avant le début du semestre, le responsable du planning devrait vous ajouter sur ce dernier, vous recevrez une invitation par mail. Il faudra ensuite remplir vos disponibilités et indisponibilités, et les gardes vous seront attribuées automatiquement.

Gardes et Astreintes en dehors de l’établissement d’accueil

Deux conventions liant l’établissement d’accueil et l’établissement où se réalise la garde doivent absolument être signées avant la réalisation de vos gardes: une convention collective couvrant l’ensemble des internes concernant les deux établissements et une convention nominative pour chaque interne concerné.
Ces convention précise les différentes modalités de paiement de la garde ou de l’astreinte entre les deux établissements et de récupération du congé de sécurité.

Pour solliciter la signature d’une convention, vous devez avoir l’autorisation écrite du chef de service de votre stage et celle du chef de service du lieu de réalisation des gardes. Avec ces deux autorisations, vous devez contacter la Direction des Affaires Médicales de votre établissement d’accueil.

Si vous êtes en stage au CHRU de Lille, vous devez contacter Mme Adeline Yessad (à l’adresse suivante: ADELINE.YESSAD@chru-lille.fr). En cas d’absence de chef de service identifié ou de conflit administratif, l’autorisation du chef du pôle où vous effectuez la garde se substitue à celle du chef de service.
Si vous effectuez des gardes ou astreintes dans plusieurs établissements, vous devez avoir une convention pour chacun des établissements.

En cas de garde réalisée sans convention signée, vous vous exposez à:
a/ la non couverture juridique de vos actes, en cas de faute médicale, celle-ci peut devenir détachable du service et mettre en cause votre responsabilité personnelle
b/ au non paiement de la garde par la comptabilité de l’hôpital où se déroule la garde (cela arrive déjà au centre hospitalier de Roubaix)
c/ au refus par votre chef de service de vous accorder le repos de sécurité pour une garde dont il n’est pas officiellement au courant
Cela concerne toutes les gardes et astreintes que vous réalisez, que cela soit en établissement public, en secteur privé ou en secteur médico-social.

Si vous venez faire des gardes au CHRU de Lille et que vous êtes en stage dans un autre établissement de la région, vous devez vous signaler avant le début du semestre auprès de Mme Yessad par mail en signalant votre (vos) site(s) de garde au CHRU afin que vos identifiants sillage et votre badge reste actif. Cela concerne aussi les internes en master 2 désirant réaliser des gardes.